Copyright
  L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.

Directeur publication  Vincenzo SALVETTI 
Adresse CEA - Direction des Applications Militaires 
CEA/DAM Ile-de-France
Bruyères-le-Châtel
91297 ARPAJON CEDEX

Pour toute utilisation, de tout ou partie de ce site, veuillez nous consulter à l'adresse suivante : webdam@cea.fr
Les personnes concernées par la diffusion d'informations personnelles sur le site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui les concernent. (adresser la demande à webdam@cea.fr)


  crédits photographiques
  Les crédits des clichés présentés sur ce site sont les suivants :

Marine nationale
CEA/Cadam
CEA/Gonin
W.Delahaye/DSCEN


  Déclaration à la Commission nationale informatique et liberté (Cnil)
  En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative aux fichiers et aux libertés, le site www-dam.cea.fr a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre de sites internet auprès de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés www.cnil.fr. Conformément aux règles applicables aux personnes morales de droit public, la déclaration de ce site à la Cnil a été accompagnée d'un acte réglementaire.


  Confidentialité des informations et droit d'accès
  Les informations transmises par les internautes sont destinées à la Direction des applications militaires du CEA qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à la Direction des applications militaires du CEA, 91680 Bruyères-le-Châtel. Ou contactez le responsable du site à l'adresse webdam@cea.fr